Urbanisme
Solution pour le suivi et l’instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
| contact |
GEO-ADS®, pour le suivi et l’instruction des dossiers d’urbanisme, couplé à une cartographie précise de votre commune. |
GEO-ADS® permet à l’utilisateur de gérer les demandes de dossiers d’urbanisme issues de la réforme engagée le 1er octobre 2007.
Certificats d’urbanisme
Déclaration préalable
Permis d’aménager
Permis de construire
Permis de démolir
GEO-ADS® s’adresse aux communes faisant l’instruction complète des dossiers, mais aussi à celles faisant un suivi d’instruction ou une instruction partielle des dossiers. Vous pouvez ainsi gérer les étapes suivantes :
dépôt des dossiers
gestion des pièces
consultations de services
échanges DDE
majorations de délai
génération automatisée des arrêtés
gestion des taxes et des participations
suivi et le contrôle des réalisations (D.O.C, D.A.A.C.T, récolement)
GEO-ADS® vous permet d’accéder également à des fonctions de recherches rapides de vos dossiers, et vous permet d’éditer tous les documents et listing nécessaires au suivi et à l’instruction de vos dossiers.
éditions des documents aux normes CERFA
automatisation de l’impression des courriers nécessaires (Consultation, demande de pièces etc ...)
création de listings personnalisés
tenue automatique des registres obligatoires
GEO-ADS® peut s’appuyer par ailleurs sur le Système d’Information Géographique de la commune.
Le SIG permettra de répondre très précisément à vos besoins en matière d’autorisation des droits des sols en s’appuyant sur une représentation précise de votre territoire. Cette cartographie intelligente vous permettra de faire remonter en quelques clics des informations liées :
au cadastre
aux informations propriétaires de la DGI
au PLU,
aux réseaux d’assainissement ou EDF
et bien d’autres encore...
Cette application a été conçue en collaboration avec des collectivités territoriales, des ingénieurs spécialisés dans la gestion de ces collectivités, et en collaboration avec le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement Durable et de l’aménagement du territoire.
